Mélanges Stanislas Meloné
OAPI (Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle)
Propriété intellectuelle
Circulation des biens
Biens (en général)
voisins
Patrick Juvet LOWÉ GNINTEDEM
9 juillet 2025
« La libre circulation des biens à l’épreuve de l’épuisement des droits de propriété intellectuelle dans le système OAPI »
Élection
Mélanges Stanislas Meloné
Code électoral
Codification
Lionel Pierre GUÉSSÉLÉ ISSÉMÉ
9 juillet 2025
« La codification du droit électoral dans les États d’Afrique noire francophone »
Mélanges Stanislas Meloné
OHADA
Immunité d’exécution
Conflit de juridictions
Exequatur
Boniface BANAMBA
9 juillet 2025
« Droit OHADA et conflits de juridictions »
Enfant (en général)
Coutume (en général)
Mélanges Stanislas Meloné
Droit coutumier
Droit écrit
Famille (droit écrit)
Famille (droit coutumier)
Résistance du droit
Mariage (droit écrit)
Mariage (droit coutumier)
Dot coutumière
Ordre public
Polygamie
Femme
Monique Aimée MOUTHIEU épouse NJANDEU
9 juillet 2025
« Les mutations de l’ordre public dans le droit de la famille en Afrique noire francophone »
Mélanges Stanislas Meloné
Droits d’auteur
Droits voisins
OAPI (Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle)
Contrefaçon
Contentieux
Joseph FOMETEU
9 juillet 2025
« Le contentieux du droit d’auteur et des droits voisins dans la zone OAPI »
Procédures collectives
Banque (en général)
CEMAC (Communauté Économique et Monétaire de l’Afrique Centrale)
Mélanges Stanislas Meloné
Établissement de crédit
Alain KENMOGNE SIMO
9 juillet 2025
« Le pluriel des procédures collectives bancaires dans l’espace CEMAC »
Droit communautaire
Mélanges Stanislas Meloné
Effectivité
Cour de Justice (Cemac)
Yvette Rachel KALIEU ELONGO
9 juillet 2025
« La contribution de la Cour de Justice à l’effectivité du droit communautaire dans la CEMAC : Réflexions sur une quinzaine d’années d’application et d’interprétation du droit communautaire »
Protection
Droit administratif
Contrat administratif
Mélanges Stanislas Meloné
Consentement
Henri Martin Martial NTAH À MATSAH
9 juillet 2025
« La protection du consentement en droit administratif contractuel »
Mélanges Stanislas Meloné
Obligation (en général)
Objet de l’obligation
Qualité (en général)
Kuassi François DECKON
9 juillet 2025
« La prestation de qualité au sens de l’article 1166 de l’ordonnance française n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations »
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